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 La justice impériale

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kachimatte
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MessageSujet: La justice impériale   Mer 16 Aoû - 22:33


Tout état doit posséder un système judiciaire afin de pouvoir rester cohérent, l’Empire d’Emeraude ne faisant pas exception. Le système judiciaire de l’Empire est basé sur la volonté de l’Empereur, garant de la justice divine suprême. Il a tout pouvoir de décision, et peut donc rédiger, changer ou juger comme il veut les lois et les accusés.


La justice impériale :

La justice de Rokugan est assez simple, une série de catégories assez large (voir ci-dessous) ont été édictés par les Empereurs et ses conseillers, et sont toute punies. La justice dans l’Empire d’Emeraude est très strict et expéditive, et les circonstances atténuantes sont inconnues. Les châtiments infligés pour les crimes sont fonction du choix du magistrat chargés de l’enquête, mais ils doivent se rappeler qu’ils représentent la justice de l’Empereur lorsqu’ils rendent leur jugement.

La justice rokuganni est basée sur l’apparence. Un criminel ne peut-être poursuivi que s’il confesse son crime ou si une personne de plus haut rang témoigne contre lui. Plus l’accusateur est de haut rang et plus les poursuites judiciaires se feront rapidement.
Néanmoins, la règle de l’apparence fait que les membres du même clan que l’accusé ont une valeur moindre que ceux d’un autre clan car ils auront tendance à témoigner en faveur des leurs. Les magistrats impériaux et les légionnaires font office d’exception car ils sont censés servir l’Empereur avant leur propre clan.
Les criminels accusés doivent être reconnus coupable par un magistrat qui s’appuiera sur des faits connus. Cette règle n’est pas toujours facile à respecter et permet à des coupables d’échapper à la justice. Si un magistrat n’a pas été témoin du crime ou s’il ne peut rapporter le témoignage d’un noble, l’accusé est déclaré innocent et relâché. Le système Rokuganni sur les témoignages oculaires directs, empêche l’admission des preuves trouvées après le crime ; c’est pourquoi si peu de magistrats rouvrent des affaires déjà classées. Les affaires doivent être traitées pour la plupart très rapidement car la nécessité d’obtenir des témoignages oculaires fait que le temps nuit à l’efficacité.

La justice impériale ne reconnaît pas l’appel, un criminel condamné, injustement ou non, n’à aucune chance de connaître le pardon. Seul l’Empereur et le Champion d’Emeraude peuvent accorde rune grâce, mais ils le font rarement car cela jette le discrédit sur le magistrat ayant effectué l’enquête et sur le système en entier.

Les lois impériales :

L’Empereur à le droit d’édicter autant de lois qu’il le veut, et de les interpréter, modifier, ratifier ou rayer comme il l’entend. Cela causait des problèmes durant les premiers temps de l’Empire car la situation était assez précaire. Aujourd’hui, après le travail de Soshi Saibankan, le système judiciaire actuel fut mis en place. Durant le mois du Dragon, peu après le retour de l’Empereur de la cour d’hiver, se réunissent les Hashira Horistu (les piliers de la loi), un groupe de magistrats, de courtisans et de nobles de haut rang dirigés par le Champion d’Emeraude s’entretiennent à Kyuden Otomo avec l’Empereur afin de clarifier certaines lois, d’exposer les problèmes des magistrats sur le terrain et de promulguer de nouvelles lois. L’Empereur à les décision finale sur tous les sujets, mais est habituellement d’accord avec les magistrats. En cas d’absence de l’Empereur, c’est le Champion d’Emeraude qui dirige la réunion, s’il est lui-même absent, c’est la personne de plus haut rang.
Une seule fois un problème a survenu : Otomo Daikenin, un régent impérial, voulu profiter de l’absence de l’Empereur et du Champion pour promulguer une loi en faveur des Yasuki. Il fut découvert et exécuté pour son acte.
La réunion dure habituellement trois jours, voir plus. La cour aime s’amuser des débats souvent futiles autour des lois qui seront promulguées.
Certains cas sont un peu spéciaux. La justice privée, en particulier la vengeance, est un acte plutôt noble, signe de sa dévotion envers la victime du crime. Malheureusement un tel acte ne peut être que condamné par la justice Impériale car elle va à l’encontre du système. Les actes de justice privée sont donc condamnés (catégorie Violence ou Tromperie, selon le choix du magistrat) et ceux qui les pratiquent doivent s’attendre à des châtiments importants, mais leur kharma n’en sera pas affecté, contrairement à la plupart des crimes. Les familles de ceux qui ont accompli une justice privée honore souvent ceux-ci après leur seppuku.
Un mouvement dérangeant pour la justice est celui des Toshiyori-koe (les voies anciennes) de la famille Kitsu, soutenu par de nombreux moines et shugenjas. Leur revendication est que les ancêtres et les fantômes peuvent exprimer leurs voies lors d’un procès au même titre que tout samourai, et que les Sodan-senzo Kitsu sont leurs voix mortelles. Le problème est que seuls les Sodan-senzo peuvent témoigner de la véracité des témoignages qu’ils font eux-mêmes, et donc que cela peut donner naissance à des faux témoignages. Actuellement, les ancêtres ont le droit à la parole lors des procès, mais leurs témoignages n’est pas directement recevable, ils ne servent qu’à confirmer les témoignages et les déductions des vivants.
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kachimatte
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MessageSujet: Re: La justice impériale   Mer 16 Aoû - 22:34

Crimes et châtiments :

- crimes violents :
Cette catégorie regroupe les infractions comme le brigandage, la destruction de biens matériels, les incendies volontaires, les meurtres, les vols et les viols.
Les châtiments habituellement donnés sont : duel, écartèlement, exécution, exécution de la famille, exécution du seigneur et seppuku.

Cette catégorie regroupe de très nombreuses infractions, et les actes contre l’Empereur rentre aussi souvent dans cette catégorie, dont les châtiments sont souvent les plus sévères. Il exister aussi souvent des punitions en fonction de l’endroit où le crime à été commis : dans le district Karada de la cité impériale on jette les voleurs dans la fissure nommée l’Oni Warai (Le sourire de l’Oni), dans les districts Hito et Kanji on jette les incendiaires attachés aux restes de ce qu’ils ont brûlés dans la rivière du soleil, le vol est souvent considéré comme moins important que le brigandage car il est assimilé à une insulte.
Les meurtres donnent souvent lieux à une volonté de justice privée, et donc la famille de la victime à le droit de demander à ce que le châtiment soit appliqué à toute la famille du criminel.
Les magistrats peuvent aussi juger des duels au premier sang où le vainqueur n’est pas clairement défini. Mais ces cas sont rares et ils doivent être deux pour de telles procédures.

- crimes de l’esprit :
Crimes : pratique de la maho, souillure de l’Outremonde, vol sur des morts.
Châtiments : bannissement, mort, mort de la famille, mort du seigneur, mutilation et seppuku.

Ces crimes dépendaient à l’origine du Champion de Jade, mais la fonction étant inoccupée actuellement, le Champion d’Emeraude est chargé d’assumer que la justice soit appliquée pour ces crimes qui vont à l’encontre de l’esprit éternel de chacun. Il s’en remets pour cela aux inquisiteurs Asako et aux Tsukai-sagasu Kuni. Ceux qui choisissent volontairement la voie de la corruption doivent s’attendre à des châtiments exemplaires.
Parfois les criminels sont involontairement impliqués dans certaines affaires (infection involontaire par la souillure) relevant de cette catégorie. Traditionnellement, les magistrats ont un certain remords pour ces victimes et donc les châtiments sont assez légers. On propose à de telles personnes d’être surveillés par des Tsukai-sagasu à condition qu’ils consomment du thé aux pétales de jade ou à se faire seppuku honorablement.

- crimes de trahison :
Crimes : désobéissance à un magistrat impérial, émeute, sédition, trahison et usurpation de l’identité d’un samourai.
Châtiments : bannissement, duel, flagellation publique, mort, seppuku et travaux forcés.

Ces crimes sont sévèrement châtiés et les punitions ont pour but de rappeler à la personne en question sa vraie place dans la société, et donc les titres et noms des criminels leurs sont donc retirés. La plupart des châtiments se font en public afin que tout le monde sache ce qu’ils ont fait. Usurper l’identité d’une personne de basse extraction (hinin et heimin) n’est pas un crime.

- crimes de tromperie :
Crimes : contrefaçon, corruption, escroquerie et extorsion.
Châtiments : assignation à résidence, bannissement, flagellation publique, pilori, mort, seppuku.

On peut mentir pour préserver sa réputation, mais pas pour acquérir des services et des biens. Lors de tels affaires, la plupart des accusés se défendent eux-mêmes, ainsi que les victimes, car ils doivent préserver leur réputation. Mais de tels crimes sont très durs à prouver, et seuls des magistrats spécialisés dans ce genre d’affaires s’impliquent véritablement dans de tels affaires (c’est le cas des magistrats Shinjos et des enquêteurs Kitsuki) car prouver l’infraction est difficile : il faut obtenir une confession plus ou moins directe. La plupart des infractions de cette catégorie sont de toutes façons punies légèrement (sauf dans les cas extrêment graves).

- infractions à l’ordre public social (ou infractions vénielles) :
Infractions : agression, désobéissance civile, violation d’un serment, vagabondage et voie de fait.
Châtiments : amende, assignation à résidence, bannissement, duel, flagellation publique, entraves, travaux d’intérêts généraux, travaux forcés.

Les manquements qui dépendent de cette catégorie sont rarement vraiment punis, un avertissement étant souvent donnés, et les jugements habituellement donnés en privé car ils sont de peu d’importance. Les magistrats de haut rang ne sont pas considérés par de tels problèmes.

Les cours de justice :

Les juges sont le plus souvent des magistrats de haut rang qui tiennent audience dans des endroits publiques ou dans des bosquets ombragés, qui sont habituellement connus de tous. Le public est peu intéressé par les procès et ce sont souvent des endroits très calmes. Toutes ont comme point commun un siège élevé pour que le magistrat qui préside puisse s’installer et un endroit où l’accusé doit s’agenouiller pendant qu’on lui lit les accusations. On utilise habituellement du sable blanc, que l’on fait parfois chauffer au soleil durant des heures pour brûler les genoux de l’accusé à travers son kimono.
Les juges doivent déterminer la culpabilité de l’accusé et le châtiment approprié à son crime (s’il y a lieu) lorsque les magistrats enquêtant n’ont pas réussi – ou n’ont pas été autorisés – à rendre un verdict. Leurs sentences sont définitives et immédiates. L’accusé n’aura le droit de s’exprimer que si la magistrat lui adresse la parole, sinon il ne pourra pas se défendre.
Les bâtiments des cours de justice, qui ne sont parfois que des maisons aménagées, possèdent des bureaux avec des scribes enregistrant toutes les décisions et affaires avant de les ranger.
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MessageSujet: La hiérarchie des magistrats d’Emeraude et vision des clans   Mer 16 Aoû - 23:01

La hiérarchie des magistrats d’Emeraude :

Les magistrats d’Emeraude sont hiérarchisés en fonction de leur gloire. C’est un grand honneur d’être nommé à un tel poste, et tout samourai accepterait volontiers. Les magistrat d’Emeraude sont habituellement membres d’un des sept clans majeurs (même ils doivent servir l’Empereur avant leur clan), mais parfois quelques membres des clans mineurs, voir des ronins méritant ont obtenus ce poste. Mais le statut de ces derniers est explicite : un clan qui reçoit la visite d’un magistrat ronin porteur de la parole de Hantei, c’est que ce dernier ne l’estime plus digne de remplir ses fonctions de clan majeur.
La nomination au poste de magistrat d’Emeraude est un honneur, mais parfois l’Empereur s’en sert pour éloigné et exilé discrètement un fauteur de trouble. Qui refuserait l’honneur d’un tel poste, même si c’est pour finir à la frontière de la forêt Shinomen dans les terres du clan mineur du Faucon ?
Le chef suprême de l’Ordre d’Emeraude au nom de l’Empereur est le champion d’Emeraude. Ce dernier gagne sa place lors d’un prestigieux tournoi organisé à la mort ou à la retraite de son prédécesseur en présence de l’Empereur. Il s’agit d’une série d’épreuves oratoires et écrites ayant pour but d’écarter de la compétition tous ceux dont les connaissances en matière criminelle sont insuffisantes pour prétendre à un tel poste. Les candidats restants après les épreuves préliminaires se battent ensuite dans une série de duels iaijutsu. Ce mode de fonctionnement est très favorable au clan de la Grue, et seuls trois Champions d’Emeraude ne furent pas issus de leur clan durant les 1000 ans de paix. Les membres de la famille Doji profitèrent beaucoup de cette position et des avantages qui étaient liés (les riches plaines du Champion d’Emeraude et la grande influence de la cour du Palais du Champion d’Emeraude sur l’Empereur, la cour et les légions d’Emeraude).

Les magistrats d’Emeraude se reconnaissent à deux choses : une écharpe verte émeraude bordée d’or et un orbe (mon en relief) vert avec les lauriers impériaux, qui sert de sceau. Nombre d’entre eux portent aussi un jitte en tant que symbole et d’arme non mortelle. Les plus jeunes d’entre eux parcourent l’Empire sans cesse pour aider les clans et leur collègue à faire régner la justice, puis sont ensuite affecter à une zone géographique précise. Avec le temps et l’expérience, s’ils restent dans la magistrature ils pourront devenir juge et obtenir des postes de plus grande importance, voir d’apprendre les techniques de l’école de magistrat d’Emeraude, tenues secrètes par les senseis du Palais du Champion d’Emeraude.



Les yorikis sont les assistants nobles des magistrats, des employés au service personnel d’un magistrat remplissant les fonctions d’enquêteurs pour leur supérieur. Ils sont rémunérés et ne bénéficient pas de la protection de l’orbe d’Emeraude pour leurs actes.
Les doshins sont les assistants non nobles des magistrats, des heimins remplissant des fonctions subalternes dont la premiere est de maintenir l’ordre en patrouillant dans les rues.

Les magistrats de l’ordre de Jade :

L’ordre continue d’exister officiellement, mais plus personne n’en est membre depuis de nombreuses années. Le conseil des 5 du clan du Phénix s’étant assuré que le poste devienne inutile au cours des siècles, allant jusqu’à faire hanter les appartements du champion de Jade. La fonction originelle du Champion de Jade, dont le symbole est une flamme dorée sur un orbe vert, était de gérer les affaires de magie dans l’Empire d’Emeraude, en particulier la maho. Mais le conseil élémentaire prit peur que quelqu’un puisse un jour disposer du pouvoir de juger ses actes et réduisit le poste à une coquille vide.
Actuellement, ce sont les inquisiteurs Asako (symbole de l’œil ouvert) et les tuskai-sagasu Kuni (symbole des pinces croisées) qui se chargent des affaires de souillure de l’Outremonde au titre de magistrat d’Emeraude spécialisés.
Le championnat de jade est une épreuve similaire à celle du Championnat d’Emeraude, comprenant des épreuves de connaissances légales, d’art de la magie et finissant sur une série de duel de shugenjas ( des Taryu-jai).


Les différentes visions des clans sur la justice :
- Le clan du Dragon :
La famille Kitsuki en premier, le clan du Dragon aime la vérité avant l’apparence dans sa justice. Ses goûts pour l’observation et la contemplation font que les tribunaux du Dragon essayent de faire comprendre leur erreur aux accusés, ou s’ils ne comprennent pas, les bannissent.

- Le clan de la Grue :
Clan politique avant tout, le clan de la Grue préfère l’apparence. Il aime les décisions prises rapidement, sur les faits et les témoignages visibles. Les courtisans de la Grue ne sont pas intéressés par les procès, et plus l’accusé aura été châtié sévèrement, et mieux c’est.

- Le clan du Crabe :
Le clan du Crabe aime la vérité, mais il est très expéditif. Ses décisions sont parfois impétueuses, et les punitions très sévères. Cela implique de nombreux travaux forcés pour le clan, car il n’aime pas que l’on perde de la force vive.

- Le clan de la Licorne :
Les traditions du clan de la Licorne font qu’ils préfèrent comme le Dragon la vérité, mais il sait assurer les apparences. Ces tribunaux sont les plus équitables de tous, sachant pesé la part de tradition de la justice impériale avec les critères de vérité de leurs origines gaijins.

- Le clan du Phénix :
Le Phénix aime l’apparence comme la Grue, mais ses tribunaux sont souvent plus cléments, appliquant des peines plus légères et essayant de trouver des circonstances atténuantes, sauf dans les affaires de Maho où les inquisiteurs Asako sont directs et expéditifs.

- Le clan du Scorpion :
Le Scorpion est le seul clan à aimer les tribunaux car il aime à y envoyer ses ennemis. Ils sont les maîtres de la manipulation et de l’apparence, et savent éviter de s’y retrouver. Leurs peines sont exemplaires et ils possèdent toujours les témoignages qu’ils faut.

- Les clans mineurs :
Dans leur ensemble, ils partagent la vision du Crabe et savent qu’ils sont désavantagés lorsqu’ils se trouvent sur le banc des accusés d’un tribunal d’un autre clan.

Les magistrats en terme technique :

Les écoles les plus adaptés pour les magistrats d’Emeraude sont celles de Magistrat Shinjo, de Magistrat Doji, de Magistrat Impérial et d’Enquêteur Kitsuki. Pour les magistrats de Jade, ce sont les écoles de Tsukai-sagasu Kuni et d’Inquisiteur Asako, même si de nombreux Tensai du Feu rejoignent l’ordre de l’Inquisition.
Leurs compétences privilégiées sont : enquête, sincérité, étiquette, ichi miru (Kitsuki), Nazodo (clan du Dragon), diplomatie et droit. Ajouter art de la magie et connaissance : Maho pour les magistrats de Jade.
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